CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Bienvenue sur le site www.cosmetiqueshomme.com.

La navigation sur le site www.cosmetiqueshomme.com nécessite l'acceptation préalable et sans restriction des présentes conditions générales d'utilisation et des conditions générales de vente (ci-après dénommées les « CGU/CGV ») ainsi que notre politique de protection des données personnelles. Nous vous invitons donc à les lire attentivement.

  1. Mentions légales

Le site www.cosmetiqueshomme.com, ci-après le « Site », est édité par la société Sybarel, société à responsabilité limitée au capital de 1000 euros dont le siège social est situé 116 rue des Moines, 75017, Paris

Tous nos colis sont expédiés de notre centre logistique situé à Gennevilliers, France 

  • Numéro de TVA Français : FR 50 878 921 410
  • Enregistrement RCS: 878 921 410 R.C.S. Pairs
  • Date d'immatriculation: 14/11/2019
  • Directeur de la publication : Thibaut Billerot, Nassim Cheaib
  • Hébergement : PlanetHoster
  • Email : Formulaire de contact

Représentants légaux : Thibaut Billerot, Nassim Cheaib

  1. Conditions générales d'utilisation (CGU)

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions d'accès et d'utilisation du Site.

Toute connexion au Site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l'Utilisateur, le simple accès au Site Le Sybarite de la société SYBAREL à l'adresse URL www.cosmetiqueshomme.com implique l'acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-après.

Conditions d'accès et utilisation du Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. L'ensemble des coûts liés à l'accès au Site, qu'il s'agisse des frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont à l'unique charge de l'Utilisateur/Client.

Certains services du Site sont toutefois réservés aux seuls Utilisateurs possédant un compte sur www.cosmetiqueshomme.com, ci-après les « Utilisateurs identifiés ».

Il est à ce titre précisé que dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, le terme « Utilisateur » regroupe l'ensemble des internautes qui accèdent au Site, qu'ils disposent ou non d'un compte.

Pour disposer d'un compte, l'Utilisateur doit s'inscrire en complétant un formulaire en ligne prévu à cet effet. Lors son inscription, l'Utilisateur choisit un Identifiant (adresse e-mail) et un Mot de passe lesquels ont un caractère strictement personnel et confidentiel. L'Utilisateur s'engage donc expressément à conserver leur confidentialité et à supporter toutes les conséquences pouvant résulter de leur divulgation volontaire ou non.

A ce titre, l'Utilisateur s'engage à déclarer à SYBAREL toute utilisation non autorisée dudit compte dès lors qu'il en a connaissance. En conséquence, SYBAREL décline toute responsabilité en cas de perte ou d'utilisation non conforme du mot de passe.

La société SYBAREL mettra en oeuvre tous les moyens afin d'assurer un accès au Site 24h/24, 7 jours/7, mais ne peut être tenue responsable d'un dysfonctionnement éventuel qui empêcherait tout accès au Site et/ou aux différents services proposés par SYBAREL. SYBAREL fera son possible afin de résoudre tout problème dans les meilleurs délais.

Création de compte

Les services suivants sont accessibles aux Utilisateurs disposant d'un compte sur le Site :

  • suivre une commande avec plus de facilité 
  • accéder à ses informations de profil
  • passer une commande avec plus de facilité

En créant son compte, l'Utilisateur accepte les présentes CGU/CGV et notre politique de protection de données personnelles.

L'accès aux services inclut l'abonnement aux newsletters SYBAREL. L'Utilisateur identifié a à tout moment la possibilité de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet situé en bas de chacune des newsletters. Ce lien est également accessible sur le Site dans la rubrique « Mon compte ».

La création de compte sur le Site est réservée à toute personne physique âgée au moins de 18 ans. Chaque Utilisateur ne peut créer qu'un seul compte Sybarel.

Tous les champs présents dans le formulaire de création de compte doivent être renseignés à l'exception des champs indiqués comme facultatifs. Tout défaut de réponse aura pour conséquence la non création de compte. Toutes les informations renseignées par l'Utilisateur devront être exactes.

Lorsque l'Utilisateur crée un compte sur le Site, il reçoit un e-mail de confirmation de création de compte le jour même. SYBAREL se réserve le droit de supprimer tout compte ne respectant pas les présentes conditions contractuelles.

Un Utilisateur passant une commande sur SYBAREL devient un Client. Un Client doit être une personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale et âgée au moins de 18 ans. Le Client possède un compte client SYBAREL. Le Client doit renseigner un numéro de téléphone mobile et une adresse postale.

Blocage de compte

Sybarel se réserve la possibilité de clôturer tout compte client et de refuser en conséquence toute vente en cas d'utilisation abusive, déloyale ou frauduleuse du service de commande proposé sur le site ou non respectueuse de l’une quelconque des obligations du Client définies aux présentes CGV, notamment dans le cas où un même utilisateur se dissimulerait derrières des comptes clients différents dans un but frauduleux ou perturberait, de quelque manière que ce soit, l'un des services offerts par Sybarel.

Propriété Intellectuelle

La société SYBAREL est titulaire et/ou dispose de l'autorisation d'utiliser l'ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctifs, visuels de produits ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de son activité.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ces éléments par quelque procédé que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi du 18 avril 2001 sur les droits d'auteur, les droits voisins et les bases de données, modifiée par les lois du 18 avril 2004 et du 22 mai 2009.

III. Condition générales de vente (CGV)

Article 1 : Préambule

La société SYBAREL propose à la vente par l'intermédiaire du site www.cosmetiqueshomme.com différents produits dont les internautes, personnes physiques âgée au moins de 18 ans, peuvent faire l'acquisition notamment au travers d'une procédure de paiement en ligne sécurisé mise en oeuvre et gérée par les établissements bancaires dont elle s'est adjoint les services. La société SYBAREL fait appel à des prestataires afin de permettre la livraison des produits commandés par le consommateur par l'intermédiaire du site précité, et ceci selon les modalités et délais indiqués sur le site au moment de la commande. Le site www.cosmetiqueshomme.com est réalisé en langue française, de même que toutes les étapes, électroniques ou pas, nécessaires à la validation de sa commande par le consommateur. Les contrats de vente conclus entre la société SYBAREL et le consommateur le sont donc en langue française.

Article 2 : Application

Les présentes conditions générales s'appliquent à toute vente de produits présentés sur le site www.cosmetiqueshomme.com. Toute commande effectuée auprès de la société SYBAREL entraîne donc l'acceptation sans réserve des présentes conditions. Seul l'acheteur peut se prévaloir des présentes, et notamment des dispositions relatives aux retours. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par la société SYBAREL, les modifications étant alors applicables uniquement aux commandes effectuées postérieurement à leur date de mise en oeuvre. Les présentes conditions générales de vente sont accessibles de façon permanente par l'intermédiaire du site www.cosmetiqueshomme.com dans des formats informatiques permettant leur impression et/ou leur téléchargement, de manière à ce que ce que le consommateur puisse procéder à leur reproduction ou à leur sauvegarde. Le fait de cocher « J'accepte les conditions générales de vente » signifie que le consommateur accepte les présentes conditions générales de vente. La vente est réservée aux consommateurs majeurs (plus de 18 ans) ou mineurs avec autorisation parentale.

Article 3 : Produits

3.1 : Prix

Les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment notamment en raison des variations des tarifs des fournisseurs, de variation de taux de change entre devises, d'une offre de lancement, de promotions ou de soldes.

3.1.1 : Pour les commandes livrées en Europe

Les prix sont affichés en euros toutes taxes comprises, et hors participation aux frais de port. Ils sont soumis à la taxe sur la valeur ajoutée fonction de leur destination :

  • Belgique : taxe sur la valeur ajoutée belge de 21%
  • Luxembourg : taxe sur la valeur ajoutée luxembourgeoise de 17%
  • France et reste de l'Europe : taxe sur la valeur ajoutée française de 20% (hormis les cas prévus à l'article 262 ter I du CGI et/ou à destination de certains consommateurs en raison de leur situation géographique)

Tout changement du taux légal de ces taxes sera répercuté sur le prix des produits présentés sur le site www.cosmetiqueshomme.com à la date stipulée par le texte législatif ou réglementaire applicable.

3.1.2 : Pour les commandes livrées en Suisse

Les prix sont affichés en franc suisse toutes taxes comprises, et hors participation aux frais de port. Ils sont soumis à la taxe sur la valeur ajoutée suisse de 7.7%, et tout changement du taux légal de cette taxe sera répercuté sur le prix des produits présentés sur le site www.cosmetiqueshomme.com à la date stipulée par le texte législatif ou réglementaire applicable.

3.1.3 : Pour les commandes livrées hors Europe et Suisse

Les prix sont affichés en euros hors taxes. Toute commande validée sur le site et livrée en dehors de l'Union Européenne et de la Suisse pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination (voir Article 7.).

3.2 : Frais de port

Les produits sont expédiés depuis l'adresse suivante : 7 route des Champs Fourgons, 92230, Gennevilliers, France

Les prix sont affichés hors participation aux frais de port. La participation aux frais de port varie selon le transporteur sélectionné par le consommateur et/ou le lieu de livraison indiqué lors de la commande. Son montant est indiqué avant la validation de la commande. La participation aux frais de port pourra être intégralement ou partiellement prise en charge par la société SYBAREL de façon ponctuelle. 

3.3 : Indisponibilité

En cas d'indisponibilité temporaire d'un produit, la société SYBAREL informera le consommateur des nouveaux délais pratiqués par les fournisseurs et/ou fabricants du produit concerné dans les meilleurs délais. Si cette indisponibilité se prolonge exagérément ou devient définitive, la société SYBAREL fera son possible pour proposer au consommateur un produit équivalent ou à défaut procédera à l'annulation de la commande et au remboursement du consommateur.

Article 4 : Conclusion du contrat

Dans tous les cas, le contrat de vente n'est réputé conclu qu'au moment du débit du compte du consommateur pour les cartes de paiement, de la date de réception du virement en cas de virement bancaire, et à celui de l'encaissement du chèque pour les paiements par chèque.

4.1 : Commande

Les produits mis en vente sont présentés sur le site www.cosmetiqueshomme.com et assortis d'un descriptif. Le consommateur désireux d'acheter un de ces produits peut cliquer sur sa représentation graphique puis sur le bouton « ajouter au panier ». Ce produit est ajouté à son panier d'achats contenant déjà, le cas échéant, d'autres articles dont le consommateur souhaite faire l'acquisition et précédemment placés par lui-même dans son panier d'achats. Lorsque le consommateur entend finaliser sa commande, il peut cliquer sur le bouton «valider mon panier » qui figure dans son panier d'achats. Il est alors dirigé vers une page proposant un récapitulatif de tous les articles devant figurer dans sa prochaine commande, et il dispose à ce stade de la possibilité de supprimer certains des articles qui figurent dans le panier d'achat et par voie de conséquence dans le récapitulatif. Il dispose également de la possibilité d'annuler la procédure, et de revenir à son panier d'achat sans que la commande ne soit validée. Si le récapitulatif contenant les prix des produits et les frais de livraison tels qu'annoncés par ailleurs sur le site www.cosmetiqueshomme.com lui conviennent, le consommateur peut entrer ses coordonnées de livraison et de facturation puis sélectionner son mode de règlement. Une fois le paiement validé, la société SYBAREL fait parvenir au consommateur un récapitulatif de sa commande par courrier électronique comprenant notamment le détail des articles commandés, le prix total TTC (hormis les cas prévus à l'article 262 ter I du CGI et/ou à destination de certains consommateurs en raison de leur situation géographique) incluant le montant des frais de livraison, et les délais de livraison envisagés.

4.2 : Paiement

Le consommateur déclare expressément disposer de toutes les autorisations nécessaires aux fins d'utilisation du mode de paiement qu'il a choisi lors de la validation de sa commande. Il s'engage en outre à s'assurer de sa solvabilité avant toute commande, faute pour la société SYBAREL de pouvoir procéder à la livraison des produits commandés. La société SYBAREL se ménage en outre la possibilité de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison en cas de refus de délivrance d'autorisation de paiement de la part des organismes financiers interrogés en fonction du mode de paiement choisi par le consommateur.

De même, elle se ménage la possibilité de refuser de prendre en compte une commande ou d'effectuer une livraison émanant d'un consommateur avec lequel un litige relatif notamment au paiement d'une précédente commande subsisterait. Le consommateur est en outre avisé de ce que la société SYBAREL peut procéder à l'analyse et/ou à la vérification des commandes passées afin de lutter contre la fraude, et dans ce cadre se réserve la possibilité de demander au consommateur tout justificatif qu'elle jugerait utile. Elle se réserve à l'issue de cette procédure la possibilité de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison, même en cas d'autorisation de paiement délivré par les organismes financiers concernés, dans les cas où cette analyse et/ou ces vérifications donneraient à penser que ladite commande est passée en fraude des droits d'un tiers. Elle ne saurait en outre supporter aucune responsabilité en cas de malversation ou d'utilisation frauduleuse d'un quelconque moyen de paiement qui n'aurait pas été détecté par cette procédure d'analyse et/ou de vérification.

4.2.1 : Paiement par carte bancaire

Dans le cas où le consommateur opterait pour un paiement en carte bancaire, il sera dirigé sur le serveur sécurisé dudit établissement bancaire afin de procéder au paiement de façon sécurisée. Les coordonnées bancaires du consommateur ne sont donc à aucun moment en possession de la société SYBAREL ; leur conservation et le maintien de leur intégrité relève donc de la responsabilité de l'établissement bancaire.
La procédure d'authentification « 3D Secure » (également appelée "Verified by Visa" et "MasterCard SecureCode") permettant de garantir une sécurité optimale lors des achats en ligne en vérifiant l'identité de l'utilisateur de la carte peut être activée. Les modalités d'authentification sont propres à chaque banque : il peut être demandé de saisir des données personnelles (comme une date de naissance) ou de renseigner un code reçu par SMS ou encore de répondre à une question personnelle.
Une fois le paiement validé par le consommateur sur le serveur sécurisé de l'établissement bancaire, il dispose de la possibilité de revenir sur le site www.cosmetiqueshomme.com.

 

4.2.2 : Paiement par virement bancaire

Le consommateur doit veiller à prendre à sa charge les frais de virement prélevés par son établissement bancaire. La société SYBAREL doit percevoir le montant net de la commande.

4.2.3 : Paiement avec Paypal

Le consommateur devra se conformer aux conditions d'utilisation présentes sur www.paypal.com afin de pouvoir effectuer ses achats sur www.cosmetiqueshomme.com. Le consommateur reconnaît et accepte qu'en cas de règlement par Paypal, le montant de son paiement sera encaissé au moment de la validation de sa commande.

4.2.4 : Chèque-cadeau

SYBAREL offre la possibilité aux consommateurs d'acheter des chèques cadeaux dont le montant est prédéterminé. Un chèque cadeau est délivré par email au format PDF. Sa validité est d'un an à compter de la date de commande par le consommateur. Le chèque cadeau est insécable et doit être dépensé sur une seule et même commande dont le montant doit être égal ou supérieur au montant total du ou des chèques employés.

4.2.5 : Défaut de paiement

Sybarel se réserve la possibilité de clôturer tout compte client en cas de défaut de paiement.

Article 5 : Livraison

5.1 : Renseignements

 

Les produits sont expédiés depuis l'adresse suivante : 7 route des Champs Fourgons, 92230, Gennevilliers, France. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison fournie par le consommateur lors de sa commande en ligne ou hors-ligne, et uniquement dans les zones de livraison proposées par la société SYBAREL au moment de la commande. 

 Dans le cas où l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation, il convient pour le consommateur de fournir ces deux adresses distinctes dans le bon de commande. Seule l'adresse de livraison détermine l'application ou non de la TVA française ou du pays de livraison (le cas échéant) ou de droits de douanes. Il appartient de même au consommateur de fournir toutes informations utiles à la livraison lors de sa commande afin de permettre aux transporteurs de procéder à la livraison. En cas d'informations erronées ou incomplètes ayant entraîné l'impossibilité pour le transporteur de procéder à la livraison, une seconde livraison sera effectuée après le retour par le transporteur de la marchandise à la société SYBAREL, ceci moyennant le versement préalable du montant de nouveaux frais de port de la part du consommateur.

5.2 : Livraison - absence

Les produits commandés ne sont remis à leur destinataire que contre signature (sauf s'il s'agit de produits légers et de petite taille expédiés sous enveloppe à bulles, qui peuvent être déposés en boîte aux lettres directement ou si cette option n'est pas proposée par le Transporteur sélectionné). Le consommateur doit procéder à un examen de l'état physique du colis livré par le transporteur ainsi qu'à un examen de son contenu, et ceci en présence du livreur. Toute anomalie constatée à l'un ou l'autre de ces titres devra impérativement faire l'objet de réserves manuscrites portées sur le bordereau de livraison du transporteur ; ces réserves devront être explicitées, détaillées, datées et signées par le consommateur afin d'éviter toute contestation. Aucune réclamation ne pourra être enregistrée à défaut de réserves formulées lors de la livraison. En cas d'absence, et selon le transporteur sélectionné par le consommateur lors de sa commande, celui-ci laisse un avis de passage dans la boîte aux lettres du consommateur l'invitant à retirer les produits à une adresse donnée ou à le contacter pour convenir d'un rendez-vous aux fins de procéder à une nouvelle livraison.

5.3 : Retard - Perte

En cas de retard important ou de difficulté pour localiser le colis, le consommateur peut contacter la société SYBAREL qui ouvrira une enquête afin d'obtenir des explications sur le contretemps ou pour tenter de localiser le colis éventuellement égaré par le transporteur. Le consommateur devra fournir à la société SYBAREL toutes les informations utiles de nature à lui permettre de localiser les produits commandés par l'intermédiaire du transporteur.
Si les produits n'ont pas été livrés dans un délai de 7 jours au-delà du délai annoncé à la commande, et si ce dépassement n'est pas dû à un cas de force majeure, le client pourra procéder à la résolution de la vente par l'envoi d'un courrier recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : Sybarel, 116 rue des Moines, 75017, Paris, France. Les sommes versées par le client lui seront alors intégralement restituées. Le client dispose d'un délai de 60 jours ouvrés à compter de la date d'expédition de la commande afin de demander la résolution de la vente et le remboursement des articles au motif qu'il n'aurait pas été livré. Aucune contestation de livraison ne sera acceptée à l'issue de ce délai.

Article 6 : Retours

6.1 : Modalités des retours

Le consommateur dispose d'un délai de rétractation lui permettant de renoncer à son achat sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la livraison, en application des dispositions de la directive européenne 2011/83/UE et suivants du Code de la consommation. Les modalités d'exercice de ce droit de rétractation sont mentionnées dans le paragraphe « Conditions de retour » ci-dessous. Le consommateur doit faire part à la société SYBAREL de son intention de retourner des articles dans le cadre de l'exercice de son droit de rétractation au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté.

Le consommateur peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous.

Modèle de rétractation :

A l'attention de Sybarel SAS, 116 rue des Moines, 75017, Paris, France

Je/Nous (1) vous notifie/notifions (1) par la présente ma/notre (1) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (1) / pour la prestation de service (1) ci-dessous:

Commandé le (1)/reçu le (1):

Nom du (des) consommateur(s):

Adresse du (des) consommateur(s):

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier):

Date:

(1) Biffez la mention inutile.

L'exercice du droit de rétractation est exclu pour les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.

Chez SYBAREL le consommateur a 14 jours à compter de la date de réception des articles pour les retourner, sous réserve du respect des conditions énoncées dans les paragraphes ci-dessous.

6.2 : Conditions de retour

Le consommateur doit de préférence faire part à la société SYBAREL de son intention de retourner des articles, en suivi les étapes décrites à ce lien: https://www.cosmetiqueshomme.com/pages/livraison-retours-gratuits. Si la commande du client comporte plusieurs articles, il devra indiquer lors de cette demande de retour tous les articles qu'il souhaite se faire rembourser. Dans le cas où le consommateur ne respecte pas cette procédure, le délai de traitement du retour pourra être rallongé.

Les produits retournés par tous nos autres clients doivent être expédiés à l'adresse suivante :  Cubyn, 7 route des Champs Fourgons, 92230, Gennevilliers, France. Cette expédition sera aux frais du consommateur et sous sa responsabilité (sauf dans les cas où la société SYBAREL propose un « retour gratuit » voir 6.3, ou un « retour facile » voir 6.4), à charge pour lui de procéder à l'assurance du transport.

Dans certains cas précis de retours motivés par un défaut avéré du produit ou par l'envoi d'une mauvaise référence par la société SYBAREL, les frais de retour seront pris en charge via l'envoi au consommateur d'une « étiquette de retour prépayée » ou remboursés sur la base d'un envoi standard recommandé (pas d'envoi express) et sur présentation d'une facture d'un Transporteur (La Poste pour les envois en provenance de France).

Le consommateur devra prendre le plus grand soin des produits et de leur emballage. Les articles retournés devront arriver en parfait état de revente, dans leurs emballages d'origines, ne présenter aucune trace d'utilisation, et avec les étiquettes attachées au produit (à l'exception des retours motivés par un défaut avéré du produit). A réception du colis, SYBAREL jugera du parfait état de la marchandise retournée. Tout retour de produit visiblement utilisé ou endommagé, n'étant pas correctement emballé, ou dont l'emballage aurait été détérioré, rendant le produit impropre à la vente ne pourra être accepté, sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement. Il appartiendra alors à l'expéditeur de récupérer ses articles à ses frais. Si ce dernier souhaite qu'un ou plusieurs articles entrant dans l'un ou plusieurs des cas de figures précédents lui soi(en)t renvoyé(s) il lui appartiendra de verser préalablement les sommes nécessaires à cette réexpédition. Des frais de reconditionnement pourront être déduits du remboursement éventuel adressé au consommateur dans le cas où la marchandise retournée aura été acceptée par la société SYBAREL malgré des détériorations mineures de l'emballage de la marchandise (film plastique ou étiquettes qui ne sont plus attachées à l'article par exemple).

Les risques du transport retour sont entièrement à la charge de l'expéditeur, et il lui appartient donc d'effectuer toutes diligences quant à la sécurité de l'acheminement, notamment en assurant son envoi et en conservant la preuve de départ sur lequel figure le n° d'envoi (ce document sera systématiquement demandé par les Transporteurs en cas de réclamation). Les réclamations auprès du Transporteur incombent exclusivement à l'expéditeur donc au consommateur.

Sous réserve du respect des dispositions ci-dessus énoncées, la société SYBAREL procédera au remboursement des produits commandés pour le montant porté sur le bon de commande, minoré du montant d'éventuels coupons et bons de réduction utilisés lors de la commande et dont les conditions d'application ne seraient plus satisfaites et des frais de retours tels que prévus aux articles 6.3 et 6.4 si ceux-ci étaient applicables. Ce remboursement sera effectué dans les 7 jours suivants la réintégration en stock des produits. Aucun remboursement ne pourra avoir lieu si les conditions ci-dessus ne sont pas remplies.

6.3 : Cas particulier de l'offre « retour gratuit »

Un consommateur dont l'adresse de livraison se trouve en France métropolitaine pourra profiter d'un retour gratuit et prépayé.

Un consommateur dont l'adresse de livraison se trouve en France métropolitaine ne pourra bénéficier de la gratuité que si, au moment d'effectuer sa demande de retour, il opte pour un remboursement sous forme d'avoir (voir 6.5). Si le consommateur n'opte pas pour un remboursement sous forme d'avoir mais pour un remboursement via le moyen de paiement utilisé au moment de la commande et s'il utilise une étiquette de retour prépayée mise à disposition par la société SYBAREL, le consommateur recevra un remboursement minoré d'un forfait de 5 € TTC, au titre de participation à l'expédition de son retour.

6.4 : Cas particulier de l'offre « retour facile »

Un consommateur dont l'adresse de livraison se trouve en Allemagne, en Autriche, en Belgique, en Croatie, en Espagne, en Estonie, en Finlande, en Grèce, en Irlande, en Italie, en Lituanie, au Luxembourg, à Malte, aux Pays-Bas, en Pologne, au Portugal, en République tchèque, au Royaume-Uni, en Slovaquie, en Slovénie, ou en Suisse pourra profiter d'un retour facile par étiquette prépayée fournie par Sybarel en choisissant, au moment d'effectuer sa demande de retour, une option précisant « étiquette prépayée fournie par Sybarel ».

Dans le cas du choix d'une telle option, le consommateur recevra un remboursement minoré du tarif d'expédition par étiquette prépayée fournie par SYBAREL, lequel est fonction du pays de livraison du consommateur et est consultable à tout moment 

Si le consommateur opte pour le remboursement sous forme d'avoir (voir 6.5) SYBAREL participera aux frais d'expédition du retour en réduisant de 5 € TTC le tarif d'expédition par étiquette prépayée applicable.

6.5 : Les avoirs SYBAREL

Les avoirs sont valables sans limitation de durée et sont crédités dans le compte client du consommateur. Le solde des avoirs est consultable à tout moment dans la rubrique « Mon compte » du consommateur.

Il sera automatiquement proposé en tant que mode de paiement lors de prochaines commandes. Si le montant d'une prochaine commande est inférieur à celui du contenu de vos avoirs, le nouveau solde sera disponible dans le compte du consommateur juste après la commande.

Article 7 : Droits de Douane

Toute commande validée sur le site et livrée en dehors de l'Union Européenne et de la Suisse pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d'un article sont à la charge du consommateur et relèvent de sa responsabilité. SYBAREL n'est pas tenu de vérifier et d'informer ses consommateurs des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au consommateur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays. En cas de refus du destinataire de s'acquitter des droits de douane ou taxes, les sommes éventuellement demandées à SYBAREL pour récupérer le colis seront déduites du remboursement fait au consommateur.

Article 8 : Offres et codes promotionnels

Les codes promotionnels, offres « parrainage » ou offres « fidélité » générés ne s'appliquent pas sur les frais de port, sauf si le code promotionnel porte spécifiquement sur les frais de port. Ces offres sont utilisables hors promotion et offres exceptionnelles (sauf si mention contraire spécifiée).

Les codes promotionnels ne sont applicables qu'une fois par commande et ne sont pas cumulables avec d'autres codes promotionnels ou offres (sauf si mention contraire spécifiée).

Les offres et code promotionnels ne sont pas échangeables contre leur valeur monétaire. En cas de retour d'article (remboursement/avoir), les codes promotionnels, offres « parrainage » ou « fidélité » ne pourront plus être réutilisés à l'occasion d'un nouvel achat. Les remboursements/avoirs suite aux retours porteront uniquement sur les sommes effectivement payées à l'exclusion donc de la part réglée par les codes promotionnels, offres « parrainage » ou « fidélité ».

Article 9 : Réserve de propriété

Le transfert de propriété des produits livrés au consommateur n'intervient qu'après paiement intégral de leur prix et de ses accessoires par ses soins. Durant la période s'écoulant jusqu'au complet paiement du prix et de ses accessoires, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge du consommateur.

Article 10 : Nullité - Tolérance

Dans le cas où l'une ou plusieurs des stipulations des présentes conditions générales seraient tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision devenue définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations conserveront toute leur force ou leur portée. Le fait pour la société SYBAREL ou le consommateur de ne pas se prévaloir d'un manquement à l'une des obligations découlant des présentes conditions générales ou de tolérer une situation n'a pas pour effet d'accorder à l'autre partie des droits acquis. Une telle tolérance ne saurait en aucun cas être interprétée comme une renonciation à faire valoir les droits en cause.

Article 11 : Force majeure - Loi applicable

Les obligations réciproques résultant des présentes conditions générales sont susceptibles d'être suspendues en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure. Seront notamment considérés comme tels ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et tribunaux luxembourgeois. Les présentes conditions générales sont soumises au droit luxembourgeois en ce qui concerne les règles de fond comme les règles de forme. Tout litige devra faire l'objet d'une tentative de règlement amiable.

 

Politique de protection de données personnelles (PPDP)

La Politique de Protection des Données Personnelles (PPDP) s'applique à l'ensemble des sites Internet, applications, jeux/tirages de la société Sybarel (les « Supports ») à chaque fois que vous (l' « Utilisateur ») accédez aux Supports .

Collecte de données et finalités

SYBAREL collecte des données à caractère personnel sur l'Utilisateur qui accède aux Supports. Nous collectons et traitons notamment vos nom, adresse, adresse email, mot de passe, numéro de téléphone, adresse IP, données de connexions et données de navigation, historiques de commandes, préférences et centres d'intérêts, produits consultés, incidents de livraisons, réclamations.

Cette collecte de données s'effectue notamment lorsque l'Utilisateur :

  • crée son compte client « Mon compte » ou s'identifie
  • effectue une commande sur notre site Internet ou notre application
  • navigue sur les Supports et consulte des produits
  • participe à un jeu ou un concours
  • contacte notre Service Client
  • s'inscrit aux newsletters ou aux alertes proposées par SYBAREL

Les données collectées sont exclusivement destinées à l'usage de SYBAREL. Elles peuvent être transmises aux sociétés filiales de SYBAREL ou aux sociétés - sous-traitants - auxquels SYBAREL fait appel dans le cadre de l'exécution des services et commandes notamment gestion, exécution, traitement et paiement. Elles sont nécessaires à la gestion et au suivi des relations commerciales entre SYBAREL et son client (gestion des commandes, livraisons, retours, paiement, réclamations ...). Elles permettent également à SYBAREL de fournir à l'Utilisateur des services personnalisés sur les Supports, de lui envoyer des offres commerciales. SYBAREL les utilise par ailleurs à des fins statistiques et de réalisation de tableaux de bords d'audiences et d'activités commerciales.

SYBAREL peut être amené à transmettre à ses partenaires publicitaires des données concernant les articles consultés par l'Utilisateur lors de sa navigation sur les Supports ainsi que la nature de ses achats le cas échéant, afin de lui afficher des publicités ciblées sur les sites partenaires de ses partenaires publicitaires ainsi que sur les réseaux sociaux, et d'améliorer la pertinence des informations qui lui sont proposées.

SYBAREL, société à responsabilité limitée au capital de 1000 euros dont le siège social est situé 116 rue des Moines, 75017, Paris, est responsable du traitement de ces données. Elles peuvent être transmises aux sociétés et sous-traitants auxquels SYBAREL fait appel dans le cadre de l'exécution des commandes et des services proposés (nos prestataires de moyens de paiement ou de sécurisation des paiements, nos prestataires logistiques et de livraison). Dans le cas où cela est exigé par la loi, votre consentement est recueilli ou une possibilité de refus vous est aménagée avant toute transmission de données.

L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet de déclarations à la Commission Nationale pour la Protection des Données (CNPD) sous les numéros T010793 et T010794 et est conforme à la loi modifiée du 2 Août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel, ainsi qu'au Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD). Les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données personnelles les concernant. Toutes les demandes de précisions concernant les données personnelles et/ou la finalité du traitement mis en place, ainsi que l'exercice des droits d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression se feront à l'adresse 

Transfert de données hors UE

SYBAREL informe l'Utilisateur que ses données personnelles peuvent être transmises à des prestataire situés aux Etats-Unis dans le cadre des campagnes e-mailing (voir « newsletter Sybarel » ci-dessous), ou de gestion des logs technique des Supports (voir « Données techniques (logs) » ci-dessous). Ces prestataires agissent dans le respect des dispositions européennes relatives à la protection de données personnelles de la convention « Privacy Shield ».

Formulaires des Supports

Les Supports peuvent demander à l'utilisateur de fournir des informations à travers des formulaires, par exemple lors de la création d'un compte. Afin de permettre leur validation, l'Utilisateur devra renseigner tous les champs affichés dans les formulaires qui lui seront présentés, à l'exception des champs indiqués comme facultatifs. Les informations facultatives renseignées par l'Utilisateur permettent à SYBAREL de mieux connaître ses Utilisateurs.

Tout champ signalé par un astérisque est obligatoire. Tout défaut de réponse conduira à l'impossibilité de valider le formulaire.

Adresse postale et numéro de téléphone

L'adresse postale et le numéro de téléphone du Client sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes ainsi qu'aux relations commerciales entre SYBAREL et le Client.

SYBAREL utilise ces données personnelles à des fins de prospection commerciale. À tout moment, le Client a la possibilité de s'y opposer de manière simple et gratuite sur le site Internet www.cosmetiqueshomme.com (le « Site ») ou les applications iOS et Android (les « Applications ») dans la rubrique « Mon compte » ou par courrier à l'adresse suivante : SYBAREL, 116 rue des Moines, 75017, Paris, France

SYBAREL peut utiliser le numéro de téléphone portable du Client pour la gestion des commandes et peut également l'utiliser à des fins de prospection commerciale. A tout moment le client a la possibilité de s'y opposer de manière simple et gratuite sur le Site ou les Application dans la rubrique « Mon compte » ou par courrier à l'adresse suivante : SYBAREL, 116 rue des Moines, 75017, Paris, France

Cookies

SYBAREL fait de plus l'usage de cookies conformément à la législation en vigueur. Lors de la consultation du Site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Le Site est conçu pour être particulièrement attentif aux besoins et attentes de nos clients et les cookies sont entre autres utilisés pour vous reconnaître lors de votre retour sur le Site, vous permettre d'accéder à votre compte, gérer et mémoriser votre panier de commande même lorsque non connecté à votre compte, mémoriser vos consultations et personnaliser les offres que nous vous proposons.

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet. SYBAREL utilise également le « localstorage » du navigateur qui a le même principe de fonctionnement que les cookies.

L'Utilisateur peut à tout moment désactiver l'utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur. L'action de suppression des cookies supprime également le « localstorage » du navigateur. Cependant, cette désactivation aura pour conséquence d'empêcher l'accès à certaines fonctionnalités du site permettant de personnaliser les services proposés par SYBAREL.

Lorsque l'Utilisateur navigue sur le Site, des cookies de sociétés tierces (par exemple des régies publicitaires ou par des partenaires) peuvent être déposés sur votre ordinateur, tablette ou mobile afin d'identifier vos centres d'intérêt au travers des produits consultés ou achetés sur notre site et personnaliser l'offre publicitaire qui vous est adressée sur notre Site ou en dehors de notre Site.

Les différents types de cookies utilisés

Différents types de cookies sont utilisés sur notre site, ils ont des finalités différentes. Certains sont nécessaires à votre utilisation de notre site.

Cookies fonctionnels

Ces cookies sont entre autres utilisés pour vous reconnaître lors de votre retour sur le site et vous permettre d’accéder à votre compte facilement, de gérer et mémoriser votre panier de commande afin de ne pas le perdre entre plusieurs visites, même lorsque non connecté à votre compte, de mémoriser vos paramètres d'affichage des listing produits et autres choix de personnalisation que vous auriez effectué ...

Cookies de mesure d'audience et de performance

Il s'agit de cookies postés par des outils qui nous permettent de connaître l'utilisation et les performances de notre site et d'en améliorer le fonctionnement et la pertinence.

Cookies statistiques et commerciaux internes à Sybarel

Ces cookies sont positionnés et utilisés exclusivement par Sybarel pour des besoins de mesures statistiques ou de suivi commercial en interne. Certains de ces cookies sont associés à des coupons de réduction.

Cookies de nos partenaires externes

Il s'agit des cookies utilisés pour vous présenter des publicités ou informations adaptées à vos centres d'intérêts en dehors de notre site lors de votre navigation sur Internet. Ils sont notamment utilisés pour limiter le nombre de fois où vous voyez une publicité et aider à mesurer l'efficacité d'une campagne publicitaire. Le fait de refuser les cookies publicitaires n'entraînera pas l'arrêt de la diffusion de publicités. Cela aura seulement pour effet d'afficher des publicités qui ne tiendraient pas compte de vos centres d'intérêt ou de vos préférences.

Cookies des réseaux sociaux

Ces cookies sociaux visent à permettre aux utilisateurs de partager des pages et du contenu via des réseaux sociaux tiers.

Gestion des cookies

L'Utilisateur peut refuser ces cookies à tout moment en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur. Ce refus aura pour conséquence d'empêcher l'accès à certaines fonctionnalités proposées par les sociétés partenaires de SYBAREL. Vous pouvez également utiliser les services du site Youronlinechoices.com, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l'association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance). Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d'exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies susceptibles d'être utilisés afin d'adapter à la navigation de votre terminal les publicités susceptibles d'y être affichées : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Module de gestion de cookies

SYBAREL met à la disposition des Utilisateurs du Site un module leur permettant de s'opposer aux cookies déposés sur le Site. Pour ce faire, l'Utilisateur peut cliquer sur le lien « Je paramètre » présent dans le bandeau d'information mentionnant les finalités des cookies déposés ou cliquer sur l'onglet « Mon Compte », rubrique « Mes cookies ». Il a également la possibilité de modifier à tout moment ses choix via le lien « Cookies » présent en bas de chaque page du site.

Newsletter Sybarel

L'Utilisateur peut s'inscrire aux newsletters SYBAREL et ainsi être tenu informé des nouveautés et des offres proposées sur le Site. Il a à tout moment la possibilité de moduler les informations qu'il souhaite recevoir ou de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet situé en bas de chacune des newsletters. Ce lien est également accessible sur le Site dans la rubrique « Mon compte ».

Le Client ayant commandé des produits chez SYBAREL bénéficie aussi des newsletters SYBAREL dans lesquelles il peut se voir proposer des produits et offres commerciales similaires aux produits déjà commandés.

Tout utilisateur abonné à la newsletter SYBAREL a à tout moment la possibilité de moduler les informations qu'il souhaite recevoir ou de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet situé en bas de chacune des newsletters. Ce lien est également accessible dans la rubrique « Mon compte ».

Lors de la création de son compte sur le site www.cosmetiqueshomme.com et ultérieurement dans la gestion de ses préférences via la rubrique « Mon compte », le Client ou l'Utilisateur Identifié peut choisir de recevoir des offres des partenaires de Sybarel.com. Il a à tout moment la possibilité de se désabonner dans cette même rubrique.

Durée de conservation de vos données personnelles

Les données personnelles recueillies par SYBAREL dans le cadre de la création de compte par l'Utilisateur et de la passation de commande sont conservées 5 ans à compter de son dernier contact avec SYBAREL.

Certaines données personnelles seront également conservées par SYBAREL dans les délais qui lui sont imposées par la législation afin de répondre à ses obligations légales.

Mesures de sécurité prises pour assurer la protection des données personnelles

SYBAREL met en oeuvre tout moyen technique conformément aux règles de l'art pour maintenir l'intégrité, la sécurité, la confidentialité des données et notamment empêcher qu'elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Lors du passage de la commande, aucune donnée bancaire n'est collectée ou stockée par SYBAREL. SYBAREL utilise les services de prestataires certifiés PCI-DSS afin d'assurer la sécurité des paiements.

 

You have successfully subscribed!

This email has been registered